Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICALIA
OFFICE DU TOURISME (Etablissement public industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
3111054
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque MUSICALIA

Déposée le 12 juillet 2001 par la société OFFICE DU TOURISME (Etablissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société OFFICE DU TOURISME (Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) Acropolis 1 Esplanade Kennedy, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 235 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque MUSICALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICALIA est expirée depuis le 12 juillet 2011.

OFFICE DU TOURISME (Etablissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHARIVARI DE LA VILLE DE NICE , LA GRANDE NIZZA , ROI DE LA CLONERIE


OFFICE DU TOURISME (Etablissement public industriel et commercial) - Acropolis 1 Esplanade Kennedy, 06300 NICE - France - SIREN 395235047


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 31 mars 2004 - Changement d'adresse n°389799 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Instruments de musique. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Divertissements ; activités culturelles ; éditions de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposium ; organisation d'expositions à buts culturels ; organisation de festival de musique ; service de production, d'organisation et de représentation de spectacle de musique, de concerts, d'opéras ; animation de rues, fêtes de quartiers ; services d'orchestres, services de fanfares ; organisation de représentations musicales (opéras) ; défilés de saltimbanques, défilés de fanfares ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; divertissement radiophonique ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location d'enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.